Déposée le 18 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PREMIER BRANDS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREMIER BRANDS FRANCE domicilié(e) 4, rue Bernard Palissy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2151021) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 009 401 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2151021) - France.
La marque CACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREMIER BRANDS FRANCE Société Anonyme - 4, rue Bernard Palissy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2151021) - France - SIREN 642009401
LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2151021) - France
Renouvellement sans limitation le 16 août 1999 n°2151021 - Publication au BOPI 1999-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400246 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400245 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06
Inscription le 9 mars 2000 - Changement d'adresse n°296749 - Publication au BOPI 2000-03-09
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits, et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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